• BTP & Infrastructures

Ériger du solide, anticiper les contraintes

Fondations : sécuriser dès les premiers plans

Avant même la pose de la première pierre, les projets de construction ou d’infrastructure soulèvent d’importants défis juridiques, fiscaux et contractuels.
 Il faut choisir les bons véhicules juridiques, clarifier les responsabilités, organiser les flux financiers, et respecter les règles d’urbanisme, d’environnement ou de passation des marchés.

Mansa Tax and Legal intervient dès cette phase de préparation pour :

Structurer les groupements d’entreprises ou les co-traitances (GIE, GIC, consortiums, etc.)

Analyser les cahiers des charges dans le cadre d’appels d’offres publics ou privés

Rédiger ou réviser les contrats d’ingénierie, de construction, de sous-traitance

Identifier les risques fiscaux liés à la durée, à la nature et à la localisation du chantier

Élévation : construire dans un cadre maîtrisé

Pendant l’exécution, les enjeux se déplacent : retards, litiges, dépassements, contrôles fiscaux ou douaniers, modification du périmètre… Les projets doivent rester agiles, tout en respectant les obligations contractuelles et réglementaires.
Mansa Tax and Legal agit en soutien opérationnel pour :

Suivre et adapter les clauses contractuelles en cours de projet

Gérer les relations avec l’administration (fiscale, sociale, douanière, environnementale)

Sécuriser la facturation, les avances, les retenues de garantie et les pénalités
Conseiller en matière de prix de transfert, retenue à la source et fiscalité des non-résidents

Finitions : clôturer proprement, préparer l’après

À la réception des travaux, il est essentiel de finaliser juridiquement et fiscalement le projet:

  • Établir les décomptes finaux
  • Gérer les contentieux potentiels
  • Optimiser la fiscalité des résultats
  • Préparer la transmission ou la maintenance de l’infrastructure. 

Mansa Tax and Legal reste présent jusqu’au bout, pour garantir la pleine conformité du projet, défendre vos intérêts et poser les bases d’un développement durable.

  • Chaque ouvrage mérite une structure juridique à sa hauteur. Mansa Tax and Legal accompagne les bâtisseurs, les aménageurs et les ingénieurs du territoire, avec une précision d’exécution à la hauteur de leur ambition.